Marque expirée - Marque en non vigueur
Passvacances
Numéro de dépôt :
3456878
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/10/2016
Présentation de la marque Passvacances
Déposée le 17 octobre 2006 par monsieur PENISSON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Passvacances »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passvacances est expirée depuis le 17 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47